Conditions générales de vente

PREAMBULE

La commande des produits présentés sur le site Rose-blanc-rouge.fr est subordonnée à l’acceptation par l’acheteur, et vaut acceptation sans aucune réserve par ce dernier, de l’intégralité des conditions générales de vente exposées ci-après.

Ces conditions générales de ventes s’imposent à l’acheteur sans égard pour des clauses particulières ajoutées par celui-ci sauf accord auprès du vendeur. Cette double démarche équivaut pour l’acheteur à reconnaître qu’il a pris pleinement connaissance et qu’il approuve l’ensemble des conditions indiquées ci-après.

Sauf dans les cas limitativement prévus par les présentes conditions générales de vente, vaut commande définitive, et ne peut être rétractée.
Dans ces conditions nous invitons le client à lire attentivement les conditions générales de vente ci-après avant de procéder à toute commande effective de produits sur le site Rose-blanc-rouge.fr

Le responsable de l’offre est : Mr Valère Lepers, 28 Avenue Maurice de Vlaminck 59510 Hem
Inscrite sous le numéro : 903 212 801 RCS

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des articles proposés par l’entreprise Rose-blanc-rouge.frsur son site internet Rose-blanc-rouge.fr. Et d’autre part toute personne physique souhaitant procéder à un achat sur le site Rose-blanc-rouge.fr. Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

Tarifs :

Les prix figurants sur le site Rose-blanc-rouge.fr sont des prix TTC en euros . Rose-blanc-rouge.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tous moments, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Articles :

Les articles proposés à la vente sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site Rose-blanc-rouge.fr et dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité de l’article, Rose-blanc-rouge.fr s’engage à en prévenir au plus tôt le client par e-mail ou par téléphone. La commande du client sera annulée et le montant correspondant remboursé.

Les articles proposés à la vente sur le site Rose-blanc-rouge.fr sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Rose-blanc-rouge.fr s’efforce de retranscrire au mieux les informations des ses articles dans sa boutique en ligne. Les photographies sont prisent avec le maximum de précautions afin qu’elles reproduisent au plus près les détails des articles.

Commandes:

Le client peut commander sur le site Rose-blanc-rouge.fr sept jours sur sept et vingt quatre heures sur vingt quatre. Il indiquera correctement toutes les coordonnées demandées et nécessaires au bon traitement de sa commande: civilité, nom, prénom, adresse de livraison, adresse e-mail et numéro de téléphone. Dans le cas où les informations demandées et/ou de livraison ne seraient pas complètes, la commande passée par le client restera en attente de livraison; il appartient au client de vérifier l’exactitude de ses coordonnées avant de valider son compte. La commande ne peut être enregistrée que si le client s’est clairement identifié en saisissant son adresse e-mail . Le client est informé que la saisie des ses identifiants vaut preuve de son identité et manifeste son consentement. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente. Le client sait qu’il va effectuer un achat et le payer par les moyens de paiement qu’il choisira lors de sa commande. Rose-blanc-rouge.fr s’engage de son côté à honorer les commandes reçues sur son site dans la limite des stocks disponibles, comme il est stipulé ci-dessus ( voir: Articles ), à défaut de disponibilité, Rose-blanc-rouge.fr s’engage à en informer dans les plus brefs délais le client. La commande sera alors annulée et le montant correspondant remboursé au plus vite au client. Après la validation de la commande, le ou les articles commandés seront expédiés. Le client ne pourra en aucun cas demander un échange, il est donc très important que le client prenne le temps de bien vérifier son panier avant de confirmer sa commande. Rose-blanc-rouge.fr se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige antérieur lié au paiement d’une commande ou qui représenterait à ses yeux une quelque forme de risque. En cliquant sur l’icône « commander », le client confirme la conclusion de la commande ainsi que l’acceptation entière et sans réserve de l’intégralité des conditions générales de vente.

Paiement :

Pour les commandes classiques, l’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande.
Le client pourra régler sa commande par carte bancaire émise dans un établissement bancaire français (visa, mastercard…). Aucun paiement par chèque, virement, paypal ne sera accepté.

Livraison :

La commande est envoyée au client par le service de relais colis dans un délais de 3 ou 4 jours ouvrés, sauf cas de force majeure qui retarderait la livraison, par Mail Boxe service UPS. Attention toute commande passée après le vendredi 10h00 ne sera envoyée qu’a partir du lundi de la semaine suivante. Ce temps peut être rallongé de 2 jours en périodes de soldes ou toute autre opération promotionnelle. Si un retard est susceptible d’intervenir dans la livraison, Rose-blanc-rouge.fr s’engage a avertir le client au plus vite. Rose-blanc-rouge.fr contactera alors les services postaux afin d’ouvrir un enquête, étant précisé que les délais d’une enquête postale peuvent être long. En cas d’un retard prolongé de livraison, le client est invité a le signaler au plus vite au service client Rose-blanc-rouge.fr grâce à l'adresse mail indiquée dans le mail de confirmation de commande.

Livraison et Transfert du risque :

Le produit qui est livré au consommateur par un  transporteur choisi par le vendeur, voyage aux risques et périls du vendeur. Le produit qui est livré au consommateur par un transporteur choisi par lui même, voyage aux risques et périls du consommateur à partir de la remise du bien au transporteur.


Frais de livraison :

Les frais de livraisons sont calculés par rapport au poids du colis, et donc du nombre de bouteilles. Les envois se font par UPS via Mail Boxe. Envoi sous 3 à 4 jours.

Délai de rétractation :

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction. Au delà de ce délai, les retours ne seront pas acceptés, tout colis dont le cachet montre une date supérieur aux 14 jours seront refusés.  

Les articles doivent nous êtres retournés dans leur emballage et état d'origine. Tout article retourné incomplet c'est à dire sans l'étiquette, ouverte, abîmée, tâchée, autre que dans son état d'origine (neuf) ne pourront faire l'objet d'un remboursement ou échange. Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. 

Retour possible :

- Envoyer au préalable d’une demande par email
- Renvoyer l’article à l’adresse indiquée (frais de retour à la charge du client)
- Remboursement sous 3 à 4 jours dès réception du colis
Les articles retournés incomplets, sans étiquettes, ouvertes, abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ne seront ni remboursés ni échangés.

Articles soldés ou en déstockage

Les articles soldés ou en déstockage ne sont ni repris ni échangés.

Responsabilité :

Le vendeur dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusions, virus, rupture du service, ou autre problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle :

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Données à caractère personnel :

La collecte des données nominatives de l’internaute est nécessaire à la prise en compte de la commande. En indiquant son e-mail, il recevra une confirmation de sa commande, mais aussi des informations sur les offres promotionnelles de Rose-blanc-rouge.fr, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, le client dispose d’un droit d’accès, et de rectification aux informations le concernant.